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Délibérations - Décisions

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM 16-12-24

Format : pdf Document du 16/12/2024

Procès-verbal CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Format : pdf Document du 16/12/2024

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

Format : pdf Document du 18/11/2024

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

Format : pdf Document du 12/06/2024

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Solidarité, santé, environnement

Format : jpg Affiche du 28/03/2024

Semaine Verte 2024

- Source : Article

Cabinet du maire

Solidarité, santé, environnement

Format : jpg Affiche du 28/03/2024

Semaine Verte 2024

- Source : Article

Cabinet du maire

Lotos, concours

Format : jpg Photo du 18/03/2024

Embellis ton quartier

- Source : Article

Cabinet du maire

Lotos, concours

Fiche d'inscription : Embellis ton quartier

Format : pdf Document du 18/03/2024

Fiche d'inscription : Embellis ton quartier

- Source : Article

Cabinet du maire

Lotos, concours

Règlement du concours Embellis ton quartier

Format : pdf Document du 18/03/2024

Règlement du concours Embellis ton quartier

- Source : Article

Cabinet du maire

Musique, chant

Format : jpg Affiche du 26/02/2024

Concert : Des oiseaux la nuit

- Source: Evénement

Cabinet du maire

Littératures, histoire, Lectures, poésies

Format : jpg Affiche du 26/02/2024

Sportives !

- Source: Evénement

Femmes solidaires

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Cérémonies

Format : jpg Photo du 15/12/2023

Voeux à la population

- Source: Evénement

Cabinet du maire

Arrêtés

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Format : pdf Document du 14/11/2023

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

- Source : service

Direction Générale des Services

Cérémonies

Format : jpg Photo du 23/01/2023

Cérémonie des voeux à la population

- Source : Article

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 23/01/2023

Conseil Municipal des Jeunes

- Source : Article

Conseil municipal jeunes (Cabinet du maire)

Cérémonies

Format : jpg Photo du 13/01/2023

Voeux du maire au personnel

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 13/01/2023

Voeux du maire au personnel

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 06/01/2023

Voeux du maire à la population

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 06/01/2023

Voeux du maire à la population

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 06/01/2023

Voeux du maire à la population

- Source : service

Cabinet du maire

Arrêtés

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Format : pdf Document du 27/12/2022

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

- Source : service

Direction Générale des Services

Cérémonies

Format : jpg Affiche du 20/12/2022

Voeux à la population 2023

- Source: Evénement

Cabinet du maire

Enfance et jeunesse

Format : jpg Photo du 17/12/2022

Coup de pouce étudiant

- Source : service

Cabinet du maire

Réunion, forum, conférence, débat...

Format : jpg Photo du 08/12/2022

Rencontres économiques

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 01/11/2022

Hommage aux défunts

- Source : service

Cabinet du maire ...

Démocratie participative

Format : jpg Photo du 29/09/2022

Embellis ton quartier : les récompensés

- Source : service

Cabinet du maire

Politique

Format : jpg Photo du 28/09/2022

Réunion du conseil municipal

- Source : service

Cabinet du maire

Cérémonies

Format : jpg Photo du 30/08/2022

Commémoration de la libération de la ville

- Source : service

Cabinet du maire ...

Salon, marché

Format : jpg Photo du 30/06/2022

Au marché

- Source : service

Cabinet du maire

Salon, marché

Format : jpg Photo du 30/06/2022

Au marché

- Source : service

Cabinet du maire

Salon, marché

Format : jpg Photo du 30/06/2022

Au marché

- Source : service

Cabinet du maire

Urbanisme

Format : jpg Photo du 04/06/2022

Site des tragédies du 7 et 8 juillet 1944

- Source : service

Cabinet du maire

Démocratie participative

Règlement Embellis ton quartier

Format : pdf Document du 10/04/2022

Règlement Embellis ton quartier

- Source : service

Cabinet du maire

Arrêtés

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

Format : pdf Document du 04/04/2022

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

- Source : Article

Direction Générale des Services

Démocratie participative

Format : jpg Photo du 01/02/2022

Concours des illuminations de Noël

- Source : service

Cabinet du maire


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