Ressources documentaires - Format pdf

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Compte-rendu (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 06/06/24 , mis(e) à jour le 18/06/24

Télécharger : Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024


(Format pdf)

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Autre(s) document(s) du conseil municipal :

lundi 12 février 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Compte-rendu (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 882 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 29/06/26

Convocation - CM du 29/06/2026
Convocation - CM du 29/06/2026

Document éditée le 23/06/26

Date : 18/06/26

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs
Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

Document éditée le 19/06/26

Date : 17/06/26

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché
Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Document éditée le 19/06/26

Date : 15/06/26

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027
Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Document éditée le 15/06/26

Tous les documents