Ressources documentaires - Format pdf

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Délibérations (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 06/06/24 , mis(e) à jour le 06/06/24

lundi 12 février 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Délibérations (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 516 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

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Date : 16/12/24

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24
ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Document éditée le 10/12/24

Date : 02/12/24

Date : 02/12/24

Date : 21/11/24

Arrêté 2024/491 - Refus AT 02625224V0015
Arrêté 2024/491 - Refus AT 02625224V0015

Document éditée le 02/12/24

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