Ressources documentaires - Format pdf

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Ordre du jour (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 10/12/24

Télécharger : ORDRE DU JOUR CM 16-12-24


(Format pdf)

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Autre(s) document(s) du conseil municipal :

lundi 16 décembre 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Ordre du jour (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 37 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 09/03/26

Décision 2026/45 - Signature d'un avenant
Décision 2026/45 - Signature d'un avenant

Document éditée le 13/03/26

Date : 03/03/26

Arrêté 2026/109 - Circulation et stationnement sur la commune
Arrêté 2026/109 - Circulation et stationnement sur la commune

Document éditée le 09/03/26

Date : 12/02/26

Arrêté 2026/89 - portant délimitation de l'agglomération, route de Beauvallon
Arrêté 2026/89 - portant délimitation de l'agglomération, route de Beauvallon

Document éditée le 20/02/26

Date : 04/02/26

Décision 2026/25 - Signature d'un marché
Décision 2026/25 - Signature d'un marché

Document éditée le 09/02/26

Tous les documents