Ressources documentaires - Format pdf

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Délibérations - Décisions (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 06/06/24 , mis(e) à jour le 20/06/24

Télécharger : Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024


(Format pdf)

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Autre(s) document(s) du conseil municipal :

lundi 15 avril 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Délibérations - Décisions (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 175 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 22/12/25

Ordre du jour - CM du 22/12/25
Ordre du jour - CM du 22/12/25

Document éditée le 16/12/25

Date : 18/12/25

Décision 2025/217 - Signature d'un marché
Décision 2025/217 - Signature d'un marché

Document éditée le 19/12/25

Date : 18/12/25

Décision 2025/216 - Signature d'un marché
Décision 2025/216 - Signature d'un marché

Document éditée le 19/12/25

Date : 08/12/25

Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre
Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre

Document éditée le 08/12/25

Tous les documents