Ressources documentaires - Format pdf

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Compte-rendu (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 21/06/2024

lundi 15 avril 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Compte-rendu (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 965 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

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Date : 10/11/2026

Convocation CM du 16/11/2026
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Document éditée le 10/11/2026

Date : 06/11/2026

Arrêté 2026/428 - Occupation domaine public
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Document éditée le 06/11/2026

Date : 29/10/2026

Arrêté 2026/407 - Occupation domaine public
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Document éditée le 09/11/2026

Date : 27/10/2026

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