Arrêtés

Document du 04/09/2026

Arrêté 2026/341 - Autorisation de stationnement

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/08/2026

Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 27/08/2026

Mise à jour PLU

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 04/08/2026

Arrêté 2026/315 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/06/2026

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 29/06/2026

Convocation - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 26/06/2026

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/06/2026

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/06/2026

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/06/2026

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/06/2026

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 05/06/2026

Convocation - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 05/06/2026

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 05/06/2026

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/05/2026

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/05/2026

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 05/05/2026

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/04/2026

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/04/2026

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 20/04/2026

Procès-verbal CM du 20/04/2026

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 20/04/2026

Convocation CM du 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

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