Arrêtés

Document du 30/06/26

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 29/06/26

Convocation - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/26

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 26/06/26

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/06/26

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/06/26

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/06/26

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/06/26

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 05/06/26

Convocation - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 05/06/26

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 05/06/26

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/05/26

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/05/26

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/26

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/26

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/26

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/26

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/26

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 05/05/26

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/04/26

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/04/26

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 20/04/26

Procès-verbal CM du 20/04/2026

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 20/04/26

Convocation CM du 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

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Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

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Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

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Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

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