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Délibérations

Liste délibérations votées CM 16-12-24

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Liste délibérations votées CM 16-12-24

Direction Générale des Services

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

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ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

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Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

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Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

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Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

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Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/522 - Opposition DP 02625224V0185

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Arrêté 2024/522 - Opposition DP 02625224V0185

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/523 Accord PC 02625224V0027M01

Format : pdf Document du 13/12/24

Arrêté 2024/523 Accord PC 02625224V0027M01

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/494 - Accord PC 02625222V0045M05

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Arrêté 2024/494 - Accord PC 02625222V0045M05

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/495 - Retrait DP 02625224V0140

Format : pdf Document du 02/12/24

Arrêté 2024/495 - Retrait DP 02625224V0140

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/491 - Refus AT 02625224V0015

Format : pdf Document du 21/11/24

Arrêté 2024/491 - Refus AT 02625224V0015

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024/492 - Accord PC 02625224V0023

Format : pdf Document du 21/11/24

Arrêté 2024/492 - Accord PC 02625224V0023

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

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Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

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Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

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Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

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Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

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Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

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Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

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Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

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Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

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Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

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Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 18-12-2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Procès-verbal du conseil municipal du 18-12-2023

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 18-12-2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Ordre du jour du conseil municipal du 18-12-2023

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 18-12 2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Listes délibérations votées conseil du 18-12 2023

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Format : pdf Document du 14/11/23

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 13-11-2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Ordre du jour du conseil municipal du 13-11-2023

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2023

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 13 novembre 2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Listes délibérations votées conseil du 13 novembre 2023

Direction Générale des Services

Arrêtés

Cession parcelle centre ville

Format : pdf Document du 24/04/23

Cession parcelle centre ville

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Format : pdf Document du 27/12/22

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Ordre du jour du conseil municipal du 21-11-2022

Format : pdf Document du 21/11/22

Ordre du jour du conseil municipal du 21-11-2022

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

Format : pdf Document du 04/04/22

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal du 12-02-2022

Format : pdf Document du 12/02/22

Conseil municipal du 12-02-2022

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal 29-11-2021

Format : pdf Document du 29/11/21

Conseil municipal 29-11-2021

Direction Générale des Services

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