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Arrêtés

Arrêté 2026/365 - Occupation du domaine public le 09/10/2026

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Arrêté 2026/365 - Occupation du domaine public le 09/10/2026

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/370 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 30/09/2026

Arrêté 2026/370 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/369 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 30/09/2026

Arrêté 2026/369 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/367 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 29/09/2026

Arrêté 2026/367 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/366 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 29/09/2026

Arrêté 2026/366 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 28/09/2026

Format : pdf Document du 28/09/2026

Convocation CM du 28/09/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM du 28/09/2026

Format : pdf Document du 28/09/2026

Liste des délibérations votées - CM du 28/09/2026

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/365 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 28/09/2026

Arrêté 2026/365 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/360 - Occupation domaine public, chemin de La Motte

Format : pdf Document du 28/09/2026

Arrêté 2026/360 - Occupation domaine public, chemin de La Motte

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Règlement intérieur du CM

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Règlement intérieur du CM

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Remplacement Jean-Michel BOCHATON dans commissions

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Remplacement Jean-Michel BOCHATON dans commissions

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Désignation des membres de la CAO

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Désignation des membres de la CAO

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Solidarité en faveur des communes sinistrées par incendies

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Solidarité en faveur des communes sinistrées par incendies

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation convention dispositif de mutuelle régionale

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation convention dispositif de mutuelle régionale

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Formation des élus

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Formation des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - DM n°1 Budget principal

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - DM n°1 Budget principal

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Créances éteintes 2026

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Créances éteintes 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Modification tableau des effectifs

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Modification tableau des effectifs

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent de DST

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Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent de DST

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable pôle éducation et citoyenneté

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable pôle éducation et citoyenneté

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable communication et relations publiques

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable communication et relations publiques

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent adjoint technique entretien, voirie et espaces communaux

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent adjoint technique entretien, voirie et espaces communaux

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation règlement restauration scolaire

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation règlement restauration scolaire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Acquisition foncière angle RN7 et avenue du Port

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Acquisition foncière angle RN7 et avenue du Port

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Convention de servitude avec Enedis, quartier Rivecourt

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Convention de servitude avec Enedis, quartier Rivecourt

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Centre de ravitaillement des essences - Avis sur ICPE

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Centre de ravitaillement des essences - Avis sur ICPE

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Délégation DPU à Valence Romans Agglo sur zones d'intêret communautaire

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Délégation DPU à Valence Romans Agglo sur zones d'intêret communautaire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Dérogations au repos dominical - année 2027

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Dérogations au repos dominical - année 2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/09/2026 - Rapport d'activité Valence Romans Agglo 2025

Format : pdf Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Rapport d'activité Valence Romans Agglo 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/148 - Virements de crédits

Format : pdf Document du 16/09/2026

Décision 2026/148 - Virements de crédits

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/149 Signature d'un contrat

Format : pdf Document du 15/09/2026

Décision 2026/149 Signature d'un contrat

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/348 - Occupation domaine public, abords Mairie

Format : pdf Document du 11/09/2026

Arrêté 2026/348 - Occupation domaine public, abords Mairie

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/341 - Autorisation de stationnement

Format : pdf Document du 04/09/2026

Arrêté 2026/341 - Autorisation de stationnement

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/337 - Occupation temporaire du domaine public

Format : pdf Document du 02/09/2026

Arrêté 2026/337 - Occupation temporaire du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie

Format : pdf Document du 31/08/2026

Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie

Direction Générale des Services

Arrêtés

Mise à jour PLU

Format : pdf Document du 27/08/2026

Mise à jour PLU

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/315 - Occupation du domaine public

Format : pdf Document du 04/08/2026

Arrêté 2026/315 - Occupation du domaine public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

Format : pdf Document du 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

Format : pdf Document du 30/06/2026

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM du 29/06/2026

Format : pdf Document du 29/06/2026

Procès-verbal CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation - CM du 29/06/2026

Format : pdf Document du 29/06/2026

Convocation - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

Format : pdf Document du 29/06/2026

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

Format : pdf Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

Format : pdf Document du 26/06/2026

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

Format : pdf Document du 18/06/2026

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 17/06/2026

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Format : pdf Document du 15/06/2026

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Format : pdf Document du 08/06/2026

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Convocation - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Format : pdf Document du 29/05/2026

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 28/05/2026

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

Direction Générale des Services

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