Délibérations - Décisions

Document du 04/02/26

Décision 2026/25 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/02/26

Décision 2026/23 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 03/02/26

Ordre du Jour CM du 03/02/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Liste des délibérations votées CM du 03/02/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Subvention école de musique intercommunale

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - Commune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - BOE

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - Chênes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Commune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Opérations économiques

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Chênes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Provisions pour risques - Budget communal et BOE

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 02/02/26

Décision 2026/20 - Signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/72 - Extinction nocturne de l'éclairage public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/79 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/73 - Fermeture du stade Coullaud du 30 janvier au 2 février 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/01/26

Décision 2026/07 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/12/25

Procès-verbal CM du 22/12/2025

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 22/12/25

Ordre du jour - CM du 22/12/25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Liste des délibérations votées CM 22-12-2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Débat d'orientation budgétaire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Modifications tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Mise à jour autorisations de programme et ouverture crédits de paiement 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Avenant au protocole d'accord avec les Centres Musicaux Ruraux

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Rémunération des agents recenseurs

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Réseau de chaleur, création d'un budget et d'une régie autonome

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Création d'une entente avec VRA, mise en oeuvre prestation de services dans le cadre du PICS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/12/25

Décision 2025/216 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Administrations publiques

Document du 18/12/25

Décision 2025-224 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/12/25

Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/12/25

Décision 2025/202 - Signature d'un contrat d'assistance à la passation d'un marché d'assurance

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 02/12/25

Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/197 - Signature d'un contrat de maintenance

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/196 - Signature d'un contrat de maintenance

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 19/11/25

Décision 2025/191 - Signature d'un contrat de maintenance

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

2025/434 - Tranquillité publique

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 17/11/25

Procès-verbal - CM du 17/11/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Délibération CM du 17/11/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/10/25

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/09/25

Procès-verbal CM du 22/09/2025

Direction Générale des Services