Délibérations - Décisions

Document du 22/04/26

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 20/04/26

Convocation CM du 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/04/26

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/04/26

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/04/26

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/04/26

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 28/03/26

Procès-verbal CM du 28/03/2026

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 28/03/26

Convocation CM du 28/03/2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 16/03/26

Arrêté 2026/112 - Interdiction engins motorisés

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 09/03/26

Décision 2026/45 - Signature d'un avenant

Direction Générale des Services