Arrêtés

Document du 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/10/25

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/09/25

Procès-verbal CM du 22/09/2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 09/09/25

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/08/25

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/07/25

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 07/07/25

Procès-verbal CM 07-07-25

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 07/07/25

Ordre du jour CM 07-07-25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 07/07/25

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 25/04/25

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 14/04/25

Procès-verbal CM 14-04-25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 10/02/25

Ordre du jour CM 10-02-25

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 10/02/25

Procès-verbal CM 10-02-25

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 10/02/25

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

Direction Générale des Services