Ressources documentaires - Format pdf

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations s...

Délibérations - Décisions (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 03/12/24 , mis(e) à jour le 03/12/24

Télécharger : Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives


(Format pdf)

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

Autre(s) document(s) du conseil municipal :

lundi 18 novembre 2024

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Délibérations - Décisions (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 84 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 05/12/25

2025/434 - Tranquillité publique
2025/434 - Tranquillité publique

Document éditée le 05/12/25

Date : 02/12/25

Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026
Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026

Document éditée le 04/12/25

Date : 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI
Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

Document éditée le 21/11/25

Date : 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint
Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

Document éditée le 20/11/25

Tous les documents