Ressources documentaires

Icone Ressources documentaires Liste des documents

Tous les documents publiés sur le site web communal

Recherche textuelle (sans caractère spécial) :

Choix dates :

✖

Chargement en cours

Documents 289 à 325 sur 325 documents : pages5 / 5
Filtres Par service : Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

Format : pdf Document du 16/12/2024

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

Format : pdf Document du 18/11/2024

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Format : pdf Document du 18/11/2024

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Format : pdf Document du 30/09/2024

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/2024

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

Format : pdf Document du 12/06/2024

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/2024

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/2024

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Format : pdf Document du 14/11/2023

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Cession parcelle centre ville

Format : pdf Document du 24/04/2023

Cession parcelle centre ville

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Format : pdf Document du 27/12/2022

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

Format : pdf Document du 04/04/2022

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

- Source : Article

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal du 12-02-2022

Format : pdf Document du 12/02/2022

Conseil municipal du 12-02-2022

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal 29-11-2021

Format : pdf Document du 29/11/2021

Conseil municipal 29-11-2021

- Source : service

Direction Générale des Services


frise

AgendaAgenda associé
frise

frise
frise

Toutes les actualités