Ressources documentaires - Format pdf

Cession parcelle centre ville

Document au format pdf, publié(e) le 27/04/2023 , mis(e) à jour le 29/05/2024

lundi 24 avril 2023

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Arrêtés (Administrations publiques)

Document (.pdf) - Poids : 73 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

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Date : 28/09/2026

Convocation CM du 28/09/2026
Convocation CM du 28/09/2026

Document éditée le 22/09/2026

Date : 28/09/2026

Date : 28/09/2026

Réunion du Conseil municipal du 28-09-2026

Vidéo éditée le 30/09/2026

Date : 28/09/2026

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