Ressources documentaires - Format pdf

Cession parcelle centre ville

Document au format pdf, publié(e) le 27/04/2023 , mis(e) à jour le 29/05/2024

lundi 24 avril 2023

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Arrêtés (Administrations publiques)

Document (.pdf) - Poids : 73 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

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frise

Date : 04/09/2026

Date : 31/08/2026

Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie
Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie

Document éditée le 04/09/2026

Date : 27/08/2026

Mise à jour PLU
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Document éditée le 31/08/2026

Date : 26/08/2026

Décision 2026_126
Décision 2026_126

Image éditée le 31/08/2026

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