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Filtres Par service : Direction générale des services Conseil municipal

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 30/09/24

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 30-09-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Procès-verbal du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

Format : pdf Document du 24/06/24

Délibérations du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 24/06/24

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

Format : pdf Document du 12/06/24

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Procès-verbal du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Ordre du jour du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

Format : pdf Document du 15/04/24

Délibérations du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Format : mp4 Vidéo du 15/04/24

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 15-04-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Ordre du jour du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Procès-verbal du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

Format : pdf Document du 12/02/24

Délibérations du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Format : mp4 Vidéo du 12/02/24

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 12-02-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 18-12-2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Procès-verbal du conseil municipal du 18-12-2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 18-12-2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Ordre du jour du conseil municipal du 18-12-2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 18-12 2023

Format : pdf Document du 18/12/23

Listes délibérations votées conseil du 18-12 2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Format : mp4 Vidéo du 18/12/23

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 18-12-2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Format : pdf Document du 14/11/23

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 13-11-2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Ordre du jour du conseil municipal du 13-11-2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 13 novembre 2023

Format : pdf Document du 13/11/23

Listes délibérations votées conseil du 13 novembre 2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Format : mp4 Vidéo du 13/11/23

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 13-11-2023

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Cession parcelle centre ville

Format : pdf Document du 24/04/23

Cession parcelle centre ville

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Format : pdf Document du 27/12/22

Arrêté 22-549 Propreté urbaine

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : jpg Photo du 20/12/22

Conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Compte-rendu

Ordre du jour du conseil municipal du 21-11-2022

Format : pdf Document du 21/11/22

Ordre du jour du conseil municipal du 21-11-2022

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : jpg Photo du 26/04/22

Réunion du conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Arrêtés

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

Format : pdf Document du 04/04/22

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park

- Source : Article

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal du 12-02-2022

Format : pdf Document du 12/02/22

Conseil municipal du 12-02-2022

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Conseil municipal 29-11-2021

Format : pdf Document du 29/11/21

Conseil municipal 29-11-2021

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : jpg Photo du 07/12/20

Réunion du conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo du 29/09/20

Réunion du conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo du 10/07/18

Conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo du 03/10/16

Conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo de 1983

Conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo de 1980

Réunion du conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Politique

Format : jpg Photo de 1970

Le conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal


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