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Ordre du jour

Format : pdf Document du 16/12/24

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Liste délibérations votées CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Format : pdf Document du 16/12/24

Procès-verbal CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Format : pdf Document du 21/11/24

Formulaire inscriptions scolaires 2025/2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Format : pdf Document du 21/11/24

Renseignements inscriptions scolaires 2025/2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Format : pdf Document du 21/11/24

Livret d'informations scolaire 2025-2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Format : pdf Document du 20/11/24

Livret d'informations scolaires 2024/2025

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Format : pdf Document du 20/11/24

Inscriptions scolaires 2024-2025 Pièces à fournir

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Format : pdf Document du 20/11/24

Inscriptions scolaires 2024-2025 Renseignements

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Economie et emploi

Format : pdf Affiche du 19/11/24

Le groupe Archer recrute !

- Source: Evénement

Cellule Emploi

Ordre du jour