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Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

Format : pdf Document du 16/04/2026

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Format : pdf Document du 15/04/2026

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Musique, chant

Format : jpg Affiche du 13/04/2026

Le Plus Grand Before #10

- Source: Evénement

Service culture-animation

Délibérations - Décisions

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 10/04/2026

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Musique, chant

Format : jpg Affiche du 10/04/2026

Affiche Portes en fête 2026

- Source: Evénement - Source: Evénement

Service culture-animation

Vie municipale

Format : jpg Photo du 09/04/2026

Le Portes-infos de mars est sorti !

- Source : service

Service communication (Cabinet du maire)

Vie municipale

Portes-infos N°180 - Avril 2026

Format : pdf Magazine du 09/04/2026

Portes-infos N°180 - Avril 2026

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Délibérations - Décisions

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 08/04/2026

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Cérémonies

Format : jpg Photo du 08/04/2026

Hommage à Louis Fau

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Cérémonies

Format : png Photo du 08/04/2026

Hommage à Louis Fau

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Enfance et jeunesse

Format : jpg Affiche du 07/04/2026

Chasse aux oeufs

- Source: Evénement

Association des conseils de quartier

Cinéma

Format : jpg Affiche du 02/04/2026

Affiche : The Cut (VO)

- Source : Film

Train-cinéma (Valence Romans Agglo)

Cinéma

Format : jpg Affiche du 02/04/2026

Affiche : Plus fort que moi

- Source : Film

Train-cinéma (Valence Romans Agglo)

Cinéma

Format : jpg Affiche du 02/04/2026

Affiche : Compostelle

- Source : Film

Train-cinéma (Valence Romans Agglo)

Festivités

Format : jpg Affiche du 31/03/2026

Affiche Fêtes de mai

- Source: Evénement

Comité des Fêtes

Arrêtés

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM du 28/03/2026

Format : pdf Document du 28/03/2026

Procès-verbal CM du 28/03/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 28/03/2026

Format : pdf Document du 28/03/2026

Convocation CM du 28/03/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

Format : pdf Document du 28/03/2026

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 28/03/2026

Réunion du Conseil municipal du 28-03-2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

Format : pdf Document du 28/03/2026

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

- Source : service

Direction Générale des Services

Environnement

Format : jpg Affiche du 24/03/2026

Programme semaine verte 2026

- Source: Evénement

Cabinet du maire ...

Environnement

Format : jpg Affiche du 23/03/2026

Programme verso semaine verte 2026

- Source: Evénement - Source: Evénement

Service sports et vie associative ...

Environnement

Format : jpg Affiche du 23/03/2026

Programme rectosemaine verte 2026

- Source: Evénement

Service sports et vie associative ...


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