Ressources documentaires - Format pdf

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller mu...

Arrêtés (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 03/04/26 , mis(e) à jour le 03/04/26

Télécharger : Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal


(Format pdf)

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

lundi 30 mars 2026

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Arrêtés (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 81 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 30/03/26

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint
Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Document éditée le 01/04/26

Date : 30/03/26

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint
Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Document éditée le 01/04/26

Date : 30/03/26

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint
Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Document éditée le 01/04/26

Date : 30/03/26

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint
Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Document éditée le 01/04/26

Tous les documents