Ressources documentaires - Format pdf

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Arrêtés (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 15/04/2026

mercredi 15 avril 2026

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Arrêtés (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 89 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

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Date : 27/08/2026

Mise à jour PLU
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Décision 2026_126
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Date : 04/08/2026

Date : 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs
Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

Document éditée le 30/07/2026

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