Détail d'un document

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au...

Délibérations - Décisions (Politique)

Document au format pdf, publié(e) le 31/03/26 , mis(e) à jour le 31/03/26

(Format pdf)

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire (Document pdf - 31/03/26)
Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints (Document pdf - 31/03/26)
Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus (Document pdf - 31/03/26)
Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire (Document pdf - 31/03/26)
Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS (Document pdf - 31/03/26)

samedi 28 mars 2026

Délibérations - Décisions (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 97 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.