Délibérations - Décisions

Document du 08/12/25

Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/12/25

Décision 2025/202 - Signature d'un contrat d'assistance à la passation d'un marché d'assurance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 02/12/25

Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/197 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/196 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 19/11/25

Décision 2025/191 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/434 - Tranquillité publique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 17/11/25

Procès-verbal - CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Délibération CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/10/25

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/09/25

Procès-verbal CM du 22/09/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/07/25

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 07/07/25

Procès-verbal CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 07/07/25

Ordre du jour CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 07/07/25

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 25/04/25

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Compte-rendu

Document du 14/04/25

Procès-verbal CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

- Source : service

Direction Générale des Services