Ressources documentaires - Format pdf

Liste des délibérations votées CM du 03/02/2026

Délibérations - Décisions (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 04/02/2026 , mis(e) à jour le 09/02/2026
Autre(s) document(s) du conseil municipal :

mardi 3 février 2026

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Délibérations - Décisions (Politique)

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Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

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Date : 04/08/2026

Date : 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs
Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

Document éditée le 30/07/2026

Date : 30/06/2026

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature
Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

Document éditée le 03/07/2026

Date : 29/06/2026

Convocation - CM du 29/06/2026
Convocation - CM du 29/06/2026

Document éditée le 23/06/2026

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