Délibérations - Décisions

Document du 17/11/2025

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/2025

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/2025

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/2025

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/2025

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/2025

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/2025

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/10/2025

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 22/09/2025

Ordre du jour CM 22-09-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/09/2025

Procès-verbal CM du 22/09/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/2025

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/2025

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/07/2025

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 07/07/2025

Procès-verbal CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 07/07/2025

Ordre du jour CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 07/07/2025

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 25/04/2025

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 14/04/2025

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 14/04/2025

Procès-verbal CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/2025

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 10/02/2025

Ordre du jour CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 10/02/2025

Procès-verbal CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 10/02/2025

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Provisions pour risques - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Ouverture AP et CP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Mise à jour AP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/2025

Délibération CM 10-02-25 Acquisition de parcelle rue Marx Dormoy

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 19/12/2024

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/2024

Liste délibérations votées CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services