Ressources documentaires - Format pdf

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion...

Arrêtés (Politique)
Document au format pdf, publié(e) le 01/08/25 , mis(e) à jour le 26/08/25

Télécharger : Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269


(Format pdf)

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

jeudi 31 juillet 2025

Direction Générale des Services Direction Générale des Services (Référent)

Arrêtés (Politique)

Document (.pdf) - Poids : 240 Ko

Mairie - place de la République, 26800 PORTES-LES-VALENCE.

frise

ImagesDocuments du service
frise

Date : 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT
Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

Document éditée le 29/09/25

Date : 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026
Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

Document éditée le 29/09/25

Date : 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux
Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

Document éditée le 29/09/25

Date : 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes
Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

Document éditée le 29/09/25

Tous les documents