Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 14/04/25

Procès-verbal CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Document du 31/03/25

Formulaire Inscription à la cantine

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Sports

Document du 30/03/25

Formulaire de demande de matériel

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Musique, chant

Document du 25/03/25

CONCERT DE PRINTEMPS

- Source : Article

Ecole de musique intercommunale

Sorties, visites, excursions

Document du 21/03/25

De ferme en ferme

- Source: Evénement

Service communication (Cabinet du maire) ...

Environnement

Document du 18/03/25

Programme semaine verte 2025

- Source: Evénement

Cabinet du maire ...

Vie municipale

Magazine du 17/03/25

Portes-infos N 170 - Mars 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Semaine verte

Document du 17/03/25

Semaine verte 2025

- Source : Article

Service sports et vie associative ...

Urbanisme et travaux

Document du 27/02/25

Marchés publics conclus en 2024

- Source : service

Service communication (Cabinet du maire) ...

Sports

Document du 21/02/25

Newsletter 1er semestre 2025

- Source : service

Volley-ball - U.S.C.P.

Vie municipale

Magazine du 19/02/25

Portes-infos N 169 - Février 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Foires, puces

Document du 17/02/25

Puces des couturières 2025

- Source: Evénement

Association familiale de Travaux Manuels ...

Ordre du jour

Document du 10/02/25

Ordre du jour CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 10/02/25

Procès-verbal CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 10/02/25

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Provisions pour risques - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Ouverture AP et CP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Mise à jour AP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Acquisition de parcelle rue Marx Dormoy

- Source : service

Direction Générale des Services

Entreprise

Document du 30/01/25

Citéa Pro

- Source : Article

VR Mobilités (Valence Romans Agglo)

Entreprise

Document du 30/01/25

Citéa Pro

- Source : Article

VR Mobilités (Valence Romans Agglo)

Entreprise

Document du 30/01/25

Citéa Pro

- Source : Article

VR Mobilités (Valence Romans Agglo)

Sports

Document du 23/01/25

Tarifs de locations de matériel

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Vie municipale

Magazine du 20/01/25

Portes-infos N 168 - janvier 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Environnement

Document du 20/01/25

Chaque goutte compte

- Source : Article

Département de la Drôme

Environnement

Document du 20/01/25

Chaque goutte compte

- Source : Article

Département de la Drôme

Environnement

Document du 20/01/25

Bon de commande Chaque goutte compte

- Source : Article

Département de la Drôme

Culture et loisirs

Document du 14/01/25

Les instruments de musique arrivent à la médiathèque

- Source: Evénement

Médiathèque (Valence Romans Agglo)

Festivités

Document du 10/01/25

Animations loisirs corso + foire et puce à Portes les valence le 17 et 18/05/2025

- Source: Evénement

Comité des Fêtes

Vie municipale

Magazine du 24/12/24

Portes-infos N 167 - décembre 2024

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Arrêtés

Document du 19/12/24

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Culture et loisirs

Document du 16/12/24

Vide dressing

- Source: Evénement

Flor' à vie

Repas, réception

Document du 16/12/24

Repas dansant

- Source: Evénement

Flor' à vie

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Liste délibérations votées CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 16/12/24

Procès-verbal CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 16/12/24

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

- Source : service

Direction Générale des Services