Ressources documentaires

Icone Ressources documentaires Liste des documents

Tous les documents publiés sur le site web communal

Recherche textuelle (sans caractère spécial) :

Choix dates :

✖

Chargement en cours

Documents 73 à 144 sur 516 documents : pages2 / 8
Filtres Par média : Document

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 17/06/2026

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Format : pdf Document du 15/06/2026

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Format : pdf Document du 08/06/2026

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Convocation - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/2026

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Format : pdf Document du 29/05/2026

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 28/05/2026

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Sports de précision

Arc : Concours 3D

Format : pdf Document du 27/05/2026

Arc : Concours 3D

- Source: Evénement

La Flèche sous bois

Arrêtés

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

Format : pdf Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

Format : pdf Document du 05/05/2026

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Culture et loisirs

Programme 30ème Festival de Théâtre(s) d'AJT

Format : pdf Document du 01/05/2026

Programme 30ème Festival de Théâtre(s) d'AJT

- Source: Evénement

Action jeu théâtre (AJT)

Culture et loisirs

30ème Festival de Théâtre(s) d'AJT

Format : pdf Document du 01/05/2026

30ème Festival de Théâtre(s) d'AJT

- Source: Evénement

Action jeu théâtre (AJT)

Arrêtés

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

Format : pdf Document du 30/04/2026

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 22/04/2026

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM du 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/2026

Procès-verbal CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/2026

Convocation CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/2026

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 20/04/2026

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

Format : pdf Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

Format : pdf Document du 16/04/2026

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Format : pdf Document du 15/04/2026

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 10/04/2026

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Portes-infos N°180 - Avril 2026

Format : pdf Magazine du 09/04/2026

Portes-infos N°180 - Avril 2026

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Délibérations - Décisions

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 08/04/2026

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/2026

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services


frise

AgendaAgenda associé
frise

frise
frise

Toutes les actualités