Délibérations - Décisions

Document du 22/04/26

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 20/04/26

Convocation CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/04/26

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/04/26

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/04/26

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/04/26

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Document du 01/04/26

Inscription à la cantine 2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/03/26

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 28/03/26

Convocation CM du 28/03/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 28/03/26

Procès-verbal CM du 28/03/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 16/03/26

Arrêté 2026/112 - Interdiction engins motorisés

- Source : service

Direction Générale des Services