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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

Format : pdf Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

Format : pdf Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Formulaire Inscription à la cantine

Format : pdf Document du 31/03/25

Formulaire Inscription à la cantine

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Environnement

Programme semaine verte 2025

Format : pdf Document du 18/03/25

Programme semaine verte 2025

- Source: Evénement

Cabinet du maire ...

Urbanisme et travaux

Marchés publics conclus en 2024

Format : pdf Document du 27/02/25

Marchés publics conclus en 2024

- Source : service

Service communication (Cabinet du maire) ...

Ordre du jour

Ordre du jour CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Ordre du jour CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

Format : pdf Document du 10/02/25

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

Format : pdf Document du 10/02/25

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Ouverture AP et CP Exercice 2025 - Budget communal

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Ouverture AP et CP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Mise à jour AP Exercice 2025 - Budget communal

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Mise à jour AP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Commune

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Opérations économiques

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Les Chênes

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Provisions pour risques - Budget communal

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Provisions pour risques - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Accroissement temporaire d'activité

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Acquisition de parcelle rue Marx Dormoy

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Acquisition de parcelle rue Marx Dormoy

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Tarifs de locations de matériel

Format : pdf Document du 23/01/25

Tarifs de locations de matériel

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Arrêtés

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

Format : pdf Document du 19/12/24

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

Format : pdf Document du 16/12/24

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste délibérations votées CM 16-12-24

Format : pdf Document du 16/12/24

Liste délibérations votées CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM 16-12-24

Format : pdf Document du 16/12/24

Procès-verbal CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

Format : pdf Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Formulaire inscriptions scolaires 2025/2026

Format : pdf Document du 21/11/24

Formulaire inscriptions scolaires 2025/2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Renseignements inscriptions scolaires 2025/2026

Format : pdf Document du 21/11/24

Renseignements inscriptions scolaires 2025/2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Livret d'informations scolaire 2025-2026

Format : pdf Document du 21/11/24

Livret d'informations scolaire 2025-2026

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Livret d'informations scolaires 2024/2025

Format : pdf Document du 20/11/24

Livret d'informations scolaires 2024/2025

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Inscriptions scolaires 2024-2025 Pièces à fournir

Format : pdf Document du 20/11/24

Inscriptions scolaires 2024-2025 Pièces à fournir

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Inscriptions scolaires 2024-2025 Renseignements

Format : pdf Document du 20/11/24

Inscriptions scolaires 2024-2025 Renseignements

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Economie et emploi

Le groupe Archer recrute !

Format : pdf Affiche du 19/11/24

Le groupe Archer recrute !

- Source: Evénement

Ordre du jour

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

Format : pdf Document du 18/11/24

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

Format : pdf Document du 18/11/24

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

Format : pdf Document du 18/11/24

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

Format : pdf Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Portes-infos N165 - sept. oct. 2024

Format : pdf Magazine du 01/10/24

Portes-infos N165 - sept. oct. 2024

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Délibérations

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

Format : pdf Document du 30/09/24

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

- Source : service

Direction Générale des Services

frise

Agenda associé

frise

Sports

Compétition de basket

Du 19 avril 2025 au 20 avril 2025

Compétition de basket

Halle des sports

Culture et loisirs

Les mercredis des petits | Beau et Vert

Mercredi 23 avril à 10:30

Les mercredis des petits | Beau et Vert

Culture et loisirs

Lâche du lest : Découverte de jeu vidéo

Mercredi 23 avril de 14:30 à 16:30

Lâche du lest : Découverte de jeu vidéo

Culture et loisirs

C'est la paye, ça s'arrose !

Jeudi 24 avril de 19:30 à 20:30

C'est la paye, ça s'arrose !

Culture et loisirs

Concours de belote

Du 17 janvier 2025 au 25 avril 2025

Concours de belote

Foyer-club Croizat

Sports

49ème randonnée fleurie

Samedi 26 avril de 07:30 à 10:00

49ème randonnée fleurie

Salle Georges Brassens

Culture et loisirs

Les Samedis des petits | Beau et Vert

Samedi 26 avril de 10:30 à 11:00

Les Samedis des petits | Beau et Vert

Solidarité, santé, environnement

Exposition land art

Du 01 avril 2025 au 26 avril 2025

Exposition land art

Vie municipale

Journée du souvenir

Dimanche 27 avril à 11:00

Journée du souvenir

Square du Capitaine René Ladet

Culture et loisirs

De ferme en ferme

Du 26 avril 2025 au 27 avril 2025

De ferme en ferme

frise

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