Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 10/02/25

Ordre du jour CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 10/02/25

Procès-verbal CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 10/02/25

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Provisions pour risques - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Ouverture AP et CP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Mise à jour AP Exercice 2025 - Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Acquisition de parcelle rue Marx Dormoy

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 19/12/24

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Liste délibérations votées CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibérations CM 16-12-24 Dossier consultation du public projet CCI Port de commerce Portes-lès-Valence

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 16/12/24

Procès-verbal CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 16/12/24

ORDRE DU JOUR CM 16-12-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Fiscalité directe locale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Affectation au budget communal des concessions cimetière

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Convention de participation aux frais du Centre de secours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Autorisation empiètement sur parcelle communale AN 340

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Refonte régime indemnitaire de la police municipale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Prise en charge des frais de déplacements et de formations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/12/24

Délibération CM 16-12-24 Modification du tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 18/11/24

Ordre du jour du conseil municipal du 18-11-2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Liste des délibérations conseil municipal du 18 novembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 18/11/24

PROCES-VERBAL CM 18-11-24

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux autres associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subventions aux associations culturelles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Subvention MJC 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Convention affiliation dispositif TOP DEP'ART

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Cession parcelles AZ146, AY137, AY136 - SCI Coeur d'Ilot

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Dérogation au repos dominical, année 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Adhésion au CNAS, modifications

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Assurance des risques statutaires, avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/24

Conseil municipal du 18-11-24 Valence Romans Agglo, modification des compétences

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 30/09/24

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 30/09/24

Listes délibérations votées conseil du 30 septembre 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Ordre du jour

Document du 30/09/24

Convocation du conseil municipal du 30/09/2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 24/06/24

Ordre du jour du conseil municipal du 24-06-2024

- Source : service

Direction Générale des Services