Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 16/03/26

Arrêté 2026/112 - Interdiction engins motorisés

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 09/03/26

Décision 2026/45 - Signature d'un avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 03/03/26

Arrêté 2026/109 - Circulation et stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 12/02/26

Arrêté 2026/89 - portant délimitation de l'agglomération, route de Beauvallon

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/02/26

Décision 2026/25 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/02/26

Décision 2026/23 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 03/02/26

Ordre du Jour CM du 03/02/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Liste des délibérations votées CM du 03/02/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 03/02/26

Procès-verbal CM du 03/02/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Subvention école de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Reprise anticipée résultats 2025 sur budget 2026 - Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Budget primitif Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 03/02/26

Délibération CM du 03/02/2026 - Provisions pour risques - Budget communal et BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 02/02/26

Décision 2026/20 - Signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/72 - Extinction nocturne de l'éclairage public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/79 - Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/01/26

Arrêté 2026/73 - Fermeture du stade Coullaud du 30 janvier au 2 février 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 14/01/26

Décision 2026/07 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/12/25

Procès-verbal CM du 22/12/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 22/12/25

Ordre du jour - CM du 22/12/25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Liste des délibérations votées CM 22-12-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Mise à jour autorisations de programme et ouverture crédits de paiement 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Avenant au protocole d'accord avec les Centres Musicaux Ruraux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Réseau de chaleur, création d'un budget et d'une régie autonome

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Création d'une entente avec VRA, mise en oeuvre prestation de services dans le cadre du PICS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/12/25

Décision 2025/216 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/12/25

Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/12/25

Décision 2025/202 - Signature d'un contrat d'assistance à la passation d'un marché d'assurance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 02/12/25

Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/197 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/196 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 19/11/25

Décision 2025/191 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/434 - Tranquillité publique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 17/11/25

Procès-verbal - CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Délibération CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

- Source : service

Direction Générale des Services