Délibérations - Décisions

Document du 14/01/26

Décision 2026/07 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 22/12/25

Ordre du jour - CM du 22/12/25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Liste des délibérations votées CM 22-12-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Débat d'orientation budgétaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/2025 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Mise à jour autorisations de programme et ouverture crédits de paiement 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Avenant au protocole d'accord avec les Centres Musicaux Ruraux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération CM du 22/12/25 - Rémunération des agents recenseurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Réseau de chaleur, création d'un budget et d'une régie autonome

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/12/25

Délibération du 22/12/2025 - Création d'une entente avec VRA, mise en oeuvre prestation de services dans le cadre du PICS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/12/25

Décision 2025/216 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Administrations publiques

Document du 18/12/25

Décision 2025-224 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/12/25

Décision 2025/201 - Encaissement indemnisation d'un sinistre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 04/12/25

Décision 2025/202 - Signature d'un contrat d'assistance à la passation d'un marché d'assurance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 02/12/25

Arrêté 2025/468 - Dérogations au repos dominical, année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/197 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 24/11/25

Décision 2025/196 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/11/25

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 19/11/25

Décision 2025/191 - Signature d'un contrat de maintenance

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

2025/434 - Tranquillité publique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/11/25

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 17/11/25

Procès-verbal - CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Délibération CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 20/10/25

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 22/09/25

Procès-verbal CM du 22/09/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 09/09/25

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/08/25

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/07/25

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 07/07/25

Procès-verbal CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 07/07/25

Ordre du jour CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 07/07/25

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 25/04/25

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services