Ressources documentaires

Icone Ressources documentaires Liste des documents

Tous les documents publiés sur le site web communal

Recherche textuelle (sans caractère spécial) :

Choix dates :

✖

Chargement en cours

Documents 1 à 72 sur 293 documents : pages1 / 5
Filtres Par service : Direction générale des services Conseil municipal

Arrêtés

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

Format : pdf Document du 15/06/26

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

Format : pdf Document du 08/06/26

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/26

Convocation - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/26

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

Format : pdf Document du 05/06/26

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

Format : pdf Document du 29/05/26

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 28/05/26

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

Format : pdf Document du 07/05/26

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

Format : pdf Document du 05/05/26

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

Format : pdf Document du 30/04/26

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 22/04/26

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Convocation CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 20/04/26

Réunion du Conseil municipal du 20-04-2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Format : jpg Photo du 20/04/26

Au conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Délibérations - Décisions

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 20/04/26

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

Format : pdf Document du 16/04/26

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Format : pdf Document du 15/04/26

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 10/04/26

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 08/04/26

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services


frise

AgendaAgenda associé
frise

frise
frise

Toutes les actualités