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Filtres Par service : Direction générale des services Conseil municipal

Délibérations - Décisions

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 22/04/26

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Convocation CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 20/04/26

Réunion du Conseil municipal du 20-04-2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Format : jpg Photo du 20/04/26

Au conseil municipal

- Source : service

Conseil municipal

Délibérations - Décisions

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 20/04/26

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Marché autoconsomation électricité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte épargne temps : indemnisation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

Format : pdf Document du 20/04/26

Délibération CM du 20/04/2026 - Indemnités pour élections

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

Format : pdf Document du 16/04/26

Décision n°2026/62 - Demande de subvention

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

Format : pdf Document du 15/04/26

Arrêté 2026/189 - Nomination des membres du CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 10/04/26

Décision 2026/55 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

Format : pdf Document du 08/04/26

Décision 2026/54 - Signature d'un marché public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/156 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/157 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/158 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/159 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/160 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/161 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/162 - Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/ 163- Délégation de fonctions à un adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/164 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/165 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/166 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2025/ 167 - Délégation de fonctions à un conseiller municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/147 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/148 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/149 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/150 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/151 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/152 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/153 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

Format : pdf Document du 30/03/26

Arrêté 2026/154 - Délégation à un agent

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Majoration des indemnités de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Convocation CM du 28/03/2026

Format : pdf Document du 28/03/26

Convocation CM du 28/03/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

Format : pdf Document du 28/03/26

Liste des délibération votées - CM 28/03/26

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 28/03/26

Réunion du Conseil municipal du 28-03-2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Élection du Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Détermination du nombre et élection des adjoints

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Délégations du conseil au Maire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des reperésentants au CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

Format : pdf Document du 28/03/26

Délibération CM du 28/03/2026 - Désignation des délégués au SDED

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/112 - Interdiction engins motorisés

Format : pdf Document du 16/03/26

Arrêté 2026/112 - Interdiction engins motorisés

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/45 - Signature d'un avenant

Format : pdf Document du 09/03/26

Décision 2026/45 - Signature d'un avenant

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/109 - Circulation et stationnement sur la commune

Format : pdf Document du 03/03/26

Arrêté 2026/109 - Circulation et stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2026/89 - portant délimitation de l'agglomération, route de Beauvallon

Format : pdf Document du 12/02/26

Arrêté 2026/89 - portant délimitation de l'agglomération, route de Beauvallon

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/25 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 04/02/26

Décision 2026/25 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2026/23 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 04/02/26

Décision 2026/23 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Ordre du Jour CM du 03/02/2026

Format : pdf Document du 03/02/26

Ordre du Jour CM du 03/02/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Format : mp4 Vidéo du 03/02/26

Vidéo de la réunion du conseil municipal du 03-02-2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées CM du 03/02/2026

Format : pdf Document du 03/02/26

Liste des délibérations votées CM du 03/02/2026

- Source : service

Direction Générale des Services


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