Convocation

Document du 28/09/2026

Convocation CM du 28/09/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Liste des délibérations votées - CM du 28/09/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Arrêtés

Document du 28/09/2026

Arrêté 2026/360 - Occupation domaine public, chemin de La Motte

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Règlement intérieur du CM

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Remplacement Jean-Michel BOCHATON dans commissions

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Désignation des membres de la CAO

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Solidarité en faveur des communes sinistrées par incendies

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation convention dispositif de mutuelle régionale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Formation des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - DM n°1 Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Créances éteintes 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Modification tableau des effectifs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent de DST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable pôle éducation et citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent responsable communication et relations publiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Création emploi permanent adjoint technique entretien, voirie et espaces communaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Approbation règlement restauration scolaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Acquisition foncière angle RN7 et avenue du Port

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Convention de servitude avec Enedis, quartier Rivecourt

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Centre de ravitaillement des essences - Avis sur ICPE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Délégation DPU à Valence Romans Agglo sur zones d'intêret communautaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Dérogations au repos dominical - année 2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/09/2026

Délibération CM du 28/09/2026 - Rapport d'activité Valence Romans Agglo 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 16/09/2026

Décision 2026/148 - Virements de crédits

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 15/09/2026

Décision 2026/149 Signature d'un contrat

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 11/09/2026

Arrêté 2026/348 - Occupation domaine public, abords Mairie

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 04/09/2026

Arrêté 2026/341 - Autorisation de stationnement

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 02/09/2026

Arrêté 2026/337 - Occupation temporaire du domaine public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 31/08/2026

Arrêté 2026/339 - Autorisation de voirie

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 27/08/2026

Mise à jour PLU

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Image du 26/08/2026

Décision 2026_126

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 04/08/2026

Arrêté 2026/315 - Occupation du domaine public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/06/2026

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 29/06/2026

Procès-verbal CM du 29/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 29/06/2026

Convocation - CM du 29/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 26/06/2026

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/06/2026

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/06/2026

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/06/2026

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/06/2026

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 05/06/2026

Convocation - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 05/06/2026

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 05/06/2026

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/05/2026

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/05/2026

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 05/05/2026

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/04/2026

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/04/2026

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services