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Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement au poste de 1er adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Remplacement du 5ème adjoint

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Majoration des indemnités de fonction des élus

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/2025 - Convention MJC 2026/2028

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Protection sociale complémentaire

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Contrat risques statutaires et participation convention prévoyance et frais de santé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

Format : pdf Document du 20/11/25

Délibération CM du 17/11/25 - Modifications tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

Format : pdf Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations culturelles 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

Format : pdf Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions aux associations sportives

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

Format : pdf Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subventions associations sportives écoles élémentaires

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

Format : pdf Document du 18/11/25

Délibération CM du 17-11-2025 - Subvention MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour CM du 17/11/2025

Format : pdf Document du 17/11/25

Ordre du jour CM du 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

Format : pdf Document du 17/11/25

Liste des délibérations votées - CM 17/11/2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

Format : pdf Document du 17/11/25

Tableau du Conseil Municipal mis à jour au 17 novembre 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Portes-infos de novembre 2025

Format : pdf Magazine du 17/11/25

Portes-infos de novembre 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Arrêtés

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

Format : pdf Document du 14/11/25

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

Format : pdf Document du 13/11/25

Décision 2025/176 - Avenant marché d'assurance automobile

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

Format : pdf Document du 13/11/25

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Fiche d'inscriptions scolaires 2026-2027

Format : pdf Document du 12/11/25

Fiche d'inscriptions scolaires 2026-2027

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Fiche d'inscriptions scolaires 2026-2027 avec créneaux

Format : pdf Document du 12/11/25

Fiche d'inscriptions scolaires 2026-2027 avec créneaux

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Livret scolaires 2026-2027

Format : pdf Document du 12/11/25

Livret scolaires 2026-2027

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Enseignement

Inscriptions scolaires 2026-2027

Format : pdf Document du 12/11/25

Inscriptions scolaires 2026-2027

- Source : Article

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Délibérations - Décisions

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

Format : pdf Document du 10/11/25

Décision 2025/164 - Signature d'un avenant à un marché public.

- Source : service

Direction Générale des Services

Urbanisme et travaux

Travaux avec circulation interdite

Format : pdf Document du 04/11/25

Travaux avec circulation interdite

- Source : service

Direction des Services Techniques

Délibérations - Décisions

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

Format : pdf Document du 23/10/25

Décision 2025/165 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

Format : pdf Document du 23/10/25

Décision n° 2025/166 - Signature d'un contrat d'entretien

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

Format : pdf Document du 20/10/25

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Portes-infos N175 - septembre-octobre 2025

Format : pdf Magazine du 24/09/25

Portes-infos N175 - septembre-octobre 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Ordre du jour

Ordre du jour CM 22-09-2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

Format : pdf Document du 22/09/25

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

Format : pdf Document du 09/09/25

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Sports de raquettes

Séances d'essai Tennis Méridien

Format : pdf Document du 09/09/25

Séances d'essai Tennis Méridien

- Source: Evénement

USCP Tennis

Sports

Tennis Santé

Format : pdf Document du 09/09/25

Tennis Santé

- Source: Evénement

USCP Tennis

Arrêtés

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

Format : pdf Document du 18/08/25

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

Format : pdf Document du 31/07/25

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

- Source : service

Direction Générale des Services

Urbanisme et travaux

Coupure de courant ENEDIS

Format : pdf Document du 24/07/25

Coupure de courant ENEDIS

- Source : Travaux

Direction des Services Techniques

Vie municipale

Portes-infos N 174 - juillet - aout 2025

Format : pdf Magazine du 24/07/25

Portes-infos N 174 - juillet - aout 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Compte-rendu

Procès-verbal CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Procès-verbal CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Ordre du jour CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Culture et loisirs

Cours école d'art 2025-2026

Format : pdf Document du 01/07/25

Cours école d'art 2025-2026

- Source : service

Ecole Municipale d'Art

Recrutement

Le groupe Archer recrute !

Format : pdf Document du 01/07/25

Le groupe Archer recrute !

- Source: Evénement

Cellule Emploi

Enfance et jeunesse

Programme Train théâtre 2025-2026

Format : pdf Document du 24/06/25

Programme Train théâtre 2025-2026

- Source: Evénement

Train-théâtre (Valence Romans Agglo)

Enfance et jeunesse

Programme jeune public Train théâtre 2025-2026

Format : pdf Document du 24/06/25

Programme jeune public Train théâtre 2025-2026

- Source: Evénement

Train-théâtre (Valence Romans Agglo)

Vie municipale

Portes-infos N173 - juin 2025

Format : pdf Magazine du 01/06/25

Portes-infos N173 - juin 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Portes en fête

Appel à candidature : Fantôme, soulèvement poétique pour place publique

Format : pdf Document du 30/05/25

Appel à candidature : Fantôme, soulèvement poétique pour place publique

- Source : Article

Train-théâtre (Valence Romans Agglo) ...

Urbanisme et travaux

Formulaire de location de salle (format PDF)

Format : pdf Document du 27/05/25

Formulaire de location de salle (format PDF)

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Vie municipale

Portes-infos N172 mai 2025

Format : pdf Magazine du 19/05/25

Portes-infos N172 mai 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Portes en fête

Plaquette Portes en Fête 2025

Format : pdf Document du 15/05/25

Plaquette Portes en Fête 2025

- Source : Article

Service culture-animation

Arrêtés

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

Format : pdf Document du 25/04/25

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Le Portes-infos N171 - Avril 2025

Format : pdf Magazine du 22/04/25

Le Portes-infos N171 - Avril 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

Format : pdf Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

Format : pdf Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM 14-04-25

Format : pdf Document du 14/04/25

Procès-verbal CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services


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