Arrêtés

Document du 04/08/2026

Arrêté 2026/315 - Occupation du domaine public

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/07/2026

Arrêté 2026/310 Couvre-feu pour les mineurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/06/2026

Arrêté 2026/296 - Délégation de signature

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 29/06/2026

Convocation - CM du 29/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Liste des délibérations votées - CM du 29/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Désignation membres CAO

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de partenariat avec le Département - Logements à destination des internes en médecine

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Quotients familiaux 2026/2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification règlement Coup de pouce étudiant

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention exceptionnelle voyage classe de 3ème

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention AEP Jeunesse et Familles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subventions célébration anniversaires associations

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Subvention Atout Jeune

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Création CST commun avec le CCAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Nombre de réprésentants au CST et institution paritarisme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Modification tableau du personnel

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement temporaire d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Accroissement saisonnier d'activité

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Convention de superposition d'affectation parcelle AM121

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 29/06/2026

Délibération CM du 29/06/2026 - Mise à disposition par VRA d'un profil acheteur

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 26/06/2026

Arrêté 2026/291 - Désignation du délégué à la protection des données

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 18/06/2026

Arrêté n°2026/281 - Couvre-feu temporaire pour les mineurs

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 17/06/2026

Décision n°2026/89 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 15/06/2026

Arrêté 2026/270 - Coordonnateur recensement 2027

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 08/06/2026

Décision 2026/88 - Convention de mise à disposition d'un accord-cadre

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 05/06/2026

Convocation - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 05/06/2026

Délibération de désignation des délégués - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 05/06/2026

Procès-verbal désignation des délégués - élections sénatoriales - CM du 05/06/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 29/05/2026

Arrêté 2026/525 - Désignation d'un correspondant défense

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 28/05/2026

Décision 2026/81 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/221 - Horaires de fermeture des épiceries et boulangeries de nuit

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/226 - Circulation et stationnement Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté n°2026/225 - Circulation Portes en fête

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arr^zté 2026/224 - Circulation et stationnement Portes en Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 07/05/2026

Arrêté 2026/220 - Circulation et stationnement Fête de la musique

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 05/05/2026

Arrêté 2026/214 - Désignation des représentants au CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Document du 30/04/2026

Arrêté 2026/210 - Délégation de fonction

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 22/04/2026

Décision 2026/66 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Document du 20/04/2026

Procès-verbal CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Convocation

Document du 20/04/2026

Convocation CM du 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Liste des délibérations votées - CM DU 20/04/2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Politique

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Décision 2026/63 - Signature d'un marché

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres Commission Appel d'Offres

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des membres CCID

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants CST

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation du représentant CNAS

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants aux conseils d'écoles

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Collège Jean Macé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants MJC

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Foyer Croizat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation des représentants Comité des Fêtes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Ecole de musique intercommunale

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Syndicat d'irrigation drômois

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SDH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant commission accès citoyenneté

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant CLH

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant Plateforme Emploi

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants CLSPD

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentant SOLIHA

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Désignation représentants Régie réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Compte financier unique 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget principal, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget opérations économiques, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget Les Chênes, affectation du résultat

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Budget primitif réseau de chaleur

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Commissions extra-municipales

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Taux d'imposition 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Réglement budgétaire et financier

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations - Décisions

Document du 20/04/2026

Délibération CM du 20/04/2026 - Cession parcelle AN0433 Résidence Jacqueline Sapet

- Source : service

Direction Générale des Services