Logo du site web de Portes-lès-Valence

Icone Ressources documentaires arrêtés

Tous les documents publiés sur le site web communal

Publié le 21-11-2025

Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI
Arrêté du 20-11-2025
Arrêté 2025/444 - Délégation de fonction Antonin KOSZULINSKI

Publié le 21-11-2025

Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant
Arrêté du 18-11-2025
Arrêté 2025/445 - Délégation de fonction Laurent Péméant

Publié le 14-11-2025

Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement
Arrêté du 14-11-2025
Arrêté 2025_428 - Nomination coordonnateur recensement

Publié le 13-11-2025

Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place
Arrêté du 13-11-2025
Arrêté 2025/366 - Nomination régisseurs Droits de place

Publié le 20-10-2025

Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945
Arrêté du 20-10-2025
Arrêté 2025-376 fermeture des commerces entre 21h et 7h le lendemain rue Jean Jaurès et sur le Mail de la rue du 8 mai 1945

Publié le 09-09-2025

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune
Arrêté du 09-09-2025
Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

Publié le 29-08-2025

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune
Arrêté du 18-08-2025
Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

Publié le 01-08-2025

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269
Arrêté du 31-07-2025
Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

Publié le 30-04-2025

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde
Arrêté du 25-04-2025
Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

Publié le 20-02-2025

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre
Arrêté du 10-02-2025
Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

Publié le 31-12-2024

Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025
Arrêté du 19-12-2024
Arrêté 2024/529 Dérogations au repos dominical - Année 2025

Publié le 24-01-2025

Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement
Arrêté du 12-06-2024
Arrêté 2024-289-10 Signalisation et réglementation stationnement

Publié le 05-06-2024

Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde
Arrêté du 14-11-2023
Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde

Publié le 29-05-2024

Cession parcelle centre ville
Arrêté du 24-04-2023
Cession parcelle centre ville

Publié le 16-09-2024

Arrêté 22-549 Propreté urbaine
Arrêté du 27-12-2022
Arrêté 22-549 Propreté urbaine

Publié le 03-02-2022

Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park
Arrêté du 04-04-2022
Arrêté 2022-130 portant règlement du Skate-park