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Conseil municipal

Le 27/09/2021 à 18h00
Mairie

(Lien vers la liste de l'agenda portois)

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Conseil municipal

Le lundi 27 septembre 2021 à 18h00

Mairie - 1 Place de la République

Accès : gratuit

Salle du conseil municipal

Ordre du jour :
Approbation compte-rendu du Conseil Municipal du 14 juin 2021.
1 - Adoption instruction M57 et expérimentation du Compte Financier Unique
(C.F.U.) 2 - Adoption du règlement budgétaire
3 - Convention pour expérimentation du Compte Financier Unique (C.F.U.)
4 - Création des autorisations de programme et des crédits de paiement M57
5 - Mode de gestion des amortissements et immobilisations en MS?
6 - Création des autorisations de programme et des crédits de paiement M14
7 - Décision modificative n°3 - Budget principal
8 - Attribution marché de maitrise d'œuvre nouveau gymnase
9 - Reprise voirie lotissement "Les Lavandes"
10 - Convention d'occupation du domaine public pour installation d'une recharge pour véhicules électriques
11 - Accroissement temporaire d'activité pour l'année 2022
12 - Création d'un poste au centre technique municipal
13 - Indemnités pour élections

Manifestation organisée par :
Cabinet du maire

CABINET DU MAIRE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 10

1 autre(s) événement(s) à venir pour : Cabinet du maire


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Mairie de Portes-lès-Valence
Place de la République
26800 , PORTES LES VALENCE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 00
Fax : (+33) 04 75 57 95 08
Site web : http://www.ville-portes-les-valence.fr